Benjamin Gaël, Avocat

Benjamin Gaël est avocat au barreau de Lyon depuis 1999.

Il intervient pour des activités de conseil et de contentieux, en continuité de sa formation universitaire. Il développe une expertise particulière en droit des collectivités locales.

Il est titulaire d’un diplôme d’études approfondies de droit public délivré par l’université Jean Moulin Lyon III.

Il a exercé en qualité d’avocat collaborateur dans différents cabinets lyonnais spécialisés en droit public et en droit immobilier, avant de s’installer définitivement en qualité d’avocat indépendant en 2007 et de créer la Selarl Strat-Avocats le 1er janvier 2009.

Ses principaux domaines d’interventions sont :

– le droit de l’urbanisme et de l’aménagement (assistance à l’élaboration et à l’évolution des documents d’urbanisme, conseil en opérations d’aménagement, autorisations d’urbanisme, contentieux, …) ;
– le droit des collectivités locales (organisation et fonctionnement des collectivités, rédaction et validation d’actes, relation avec les administrés, droit des services publics locaux, …),
– le droit de la construction et de l’habitation (choix et suivi des procédures, expertises, contentieux, conseil en montage d’opérations complexes, assistance dans les procédures contractuelles, …) ;
– le droit de la fonction publique (suivi stratégique de carrières, réorganisation de services, contentieux, …) ;
– le droit immobilier (vente d’immeuble à construire, promotion immobilière, contrats spéciaux, gestion de l’immeuble, …) ;
– le droit de la responsabilité des constructeurs (responsabilité contractuelle de droit commun, responsabilité décennale, de bon fonctionnement, gestion des contentieux en matière de dommages d’ouvrages, …) ;
– le droit des structures associées (choix des structures, accompagnement à leur création et à leur transformation, relation avec les collectivités locales, …),
– le droit de la commande publiques (marchés publics, délégation de services publics, baux, conventions domaniales ; préparation, suivi et validation des procédures, rédaction des pièces, exécution des contrats, contentieux, …) ;
– le droit pénal de la vie publique (infractions aux règles de l’urbanisme, droit pénal des élus, droit de la presse),
– le droit des nouvelles technologies de l’information et de la communication (procédure CNIL, droit d’auteur, ….

Benjamin Gaël a été chargé d’enseignement à la faculté Jean Moulin Lyon III.

Il participe à la rédaction d’articles juridiques dans des revues spécialisées telles que le journal du bâtiment, l’actualité juridique fonctions publiques, les cahiers juridiques des collectivités territoriales et des associations, le courrier des maires, le tout Lyon.

Il a publié plusieurs articles sur des thèmes directement liés à son activité : « Diffamation : ne pas rester dans réagir », « Des marchés publics pour les OPH », « De l’utilité de notion d’utilité devant le juge administratif », « L’expertise in futurum », « La participation des employeurs locaux à la protection sociale complémentaire de leurs agents », « La garantie du risque statutaire »….

Il participe aussi au groupe de réflexion RH auprès de la Fédération des Offices publics de l’habitat et intervient régulièrement auprès de Directeurs et Responsables Ressources humaines de ces structures pour des missions de formation.